Guide d’information sur les cliniques Européennes en matière d’AMP

Nous vous proposons la version actualisée de notre Guide d’information à destination des personnes qui s’engagent dans un parcours d’AMP à l’étranger, notamment en Europe. Ce document complet est réservé à nos adhérents, le guide est envoyé par mail lors du traitement par notre bénévole de votre adhésion et s’organise selon deux angles :

• Comment choisir un centre de fertilité à l’étranger ?

• Informations sur les démarches administratives et sur le sujet du don de gamètes.

Vous pouvez aussi en complément demander un RDV individuel avec une de nos bénévoles pour parler des aspect administratifs de cette démarche à l’étranger ou pour parler des aspects personnels et psychologique en lien avec une possible parentalité via don de gamètes.

Jacqueline : collectifbampbxl@gmail.com

Virginie : collectif@bamp.fr

PRÉAMBULE du guide

L’association COLLECTIF BAMP concentre son activité autour de l’assistance médicale à la procréation (AMP) en France. Son but est de témoigner, informer et agir sur différents aspects de l’infertilité et de l’AMP en France métropolitaine et en outre-mer, comme l’illustre le manifeste de l’association (consulter celui-ci ici).

L’association vise à induire une transformation à l’échelle nationale ; pour autant, elle suit les pratiques étrangères en la matière, pour deux raisons au moins :

• Les techniques utilisées ainsi que les populations ayant accès aux soins (en termes d’âge, de condition matrimoniale, etc.) et les conditions d’accompagnement des patients à l’étranger sont autant des sources de réflexion ;
• Il s’avère qu’une partie des patients établis en France sont contraints d’aller chercher à l’étranger les soins leur permettant de mener à bien leur projet parental. Cette décision appelle avec elle de nombreuses incertitudes, dont certaines sont propres à la démarche à l’étranger.

Le plus souvent, ce choix est lié aux conditions d’accès aux soins qui excluent certaines catégories de personnes en France ou encore aux délais d’attente pour recevoir un don de gamètes, lorsque celui-ci s’avère nécessaire (dans la pratique, ce délai est souvent de 2 à 3 ans en France, voir plus dans certaines situations). Des patients peuvent également aller y chercher des techniques non autorisées en France (comme le diagnostic préimplantatoire des aneuploïdies, abrégé en DPI-A, par exemple).

Comme on le verra ci-dessous, plusieurs pays européens offrent des conditions d’accès aux traitements plus favorables que dans d’Hexagone. Se pose alors la question des modalités des soins effectués à l’étranger ainsi que le choix de la clinique étrangère où aller entreprendre les démarches. L’objectif de ce guide est d’apporter des éléments de réponse à ces interrogations pour que chaque patient, au-delà des inquiétudes et de la méfiance légitimes que soulève l’offre à l’étranger, puisse faire ses propres choix de façon éclairée.

La première partie présente les grandes différences entre les législations des pays européens. Mais aussi les questions relatives à la parentalité via don de gamètes.

La deuxième partie se concentre sur le choix de cliniques, une fois avoir « pré-sélectionnés » un ou deux pays de destination : quelles sont les paramètres à prendre en compte, les questions à poser aux cliniques, les écueils à éviter ?

La troisième partie a pour objectif de fournir les informations les plus complètes possible sur les modalités et les procédures de prise en charge d’un traitement d’AMP à l’étranger par l’Assurance Maladie française.

Il est à noter que BAMP n’a aucun lien avec les cliniques étrangères ; les informations proposées ici sont fondées sur les expériences des patients (notamment des adhérents à l’association qui ont réalisé des traitements de médecine procréative en Europe) et la documentation interne de l’association.